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 Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre

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netif

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Lun 20 Fév - 22:54

oui des soins liés à l'accident (dépassement honoraire chirurgien, radio.... etc j'en passe par exemple)

oui j'ai la licence par automatisme parce que je fais souvent 1 ou 2 concours dans l'année donc obligatoire mais j'ai aussi la GAV que j'ai pris suite justement à l'entretien avec mon assureur.

Il m'avait d'ailleurs demandé ma licence FFE (ou y'a souvent les montants de remboursement de noté dessus)
ca n'avait rien à voir avec eux !

Mais ca reste assez logique car la licence dépend du nombre de licenciés FFE pour faire tourner sa boutique alors que les assurances type AXA, MAAF et cie... dépendent du nombre de sociétaires (et donc beaucoup plus importants que les simples cavaliers réunies que nous sommes)
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Vérène

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Mar 21 Fév - 13:04

je continue de creuser sur la RCPE pour un projet à venir (vous en saurez plus plus tard Wink ) donc je creuse sur les alcunes de la RCPE

donc j'ai appris que pour la RCPE : les dommages que s'occasionnent les équidés entre eux sont exclus
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Ludy

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Mar 7 Mar - 20:28

J'ai pris la RCPE via la FFE également.
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Vérène

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Sam 18 Mar - 16:18

Alors voilà, j'ai creusé le dossier assurance pour éclairer tout le monde, enfin tout ceux qui sont un peu perdu..

J'ai monté un dossier, en appelant le cabinet Pezant qui gère la RCPE, j'ai contacté un avocat spécialisé dans le droit équin et ma société d'assurance à savoir Allianz

donc avant quelques termes :
RC = Responsabilité Civile
RCPE = Responsabilité Civile de Propriétaire Equin. C'est un contrat que 'lon peut ajouter à sa licence (31 €/1er cheval puis 22 € chaque cheval suivant)
Action d'équitation : ça commence dès qu'on brosse le poney/cheval ou que l'on met un licol. Le cabinet Pezant dit "Est considéré comme en action d'équitation le cavalier qui va chercher son cheval au pré ou au box, qui le prépare et qui le monte y compris en concours. Cette couverture est étendue lors des "arrets" au cours d'une promenade, et que le cheval est à l'attache"


Hors action d'équitation
: le cas du gardien
Alors selon l'avocat équin : le gardien du cheval est celui qui a la direction des clôtures. Ce fait est important dans le sens où le gardien a la responsabilité du cheval et donc est responsable en cas d'accident (le cheval se sauve du pré, va blesser quelqu’un , abimer une voiture ...)
Dans une pension, il s'agit donc de la responsabilité de la pension à partir du moment où vous n’êtes pas présente sur la pension et où vous ne vous occuper pas de votre cheval ..
votre cheval casse son fil et cause accident : c'est la RC de la pension mais si vous étiez là à papoter avec une copine c'est votre RC qui fonctionne.


En action d'équitation : le cas de la licence
Je ne savais pas que la licence avait tant d'importance avant de creuser mon dossier. La licence possède une RC a elle seule : elle permet de couvrir les dégats du cheval que vous montez (qu'il vous appartienne ou non) ou du cheval pour lequel vous êtes en action d'équitation (comme faire marcher en longe un cheval)
mais aussi elle permet d'entrer en action si vous tomber gravement. elle intervient à la suite de votre sécurité sociale + mutuelle en cas de reste à payer, de perte de salaire dû à un accident de cheval et verse le cas échéant un montant en cas d'invalidité et de décès... bon les montants sont vraiment pas élever (exemple : 90 e pour des bris de verres)
mais si vous monter un cheval X, que vous tombez et que ce cheval X cause un accident c'est la RC de la licence qui fonctionne ...
Par contre la RC licence focntionne pour les blessures causés à d'autres chevaux : mon cheval mors les fesses du voisins de devant : c'est indemnisables par la RC de la licence
Méfiez vous certaines assurances n'assurent pas "en action d'équitation".
et tout accident pendant un concours marche avec la licence (refus des assurances de fonctionner dans ce cas spécifique)

Je prête mon cheval : le cas des DP
la RCPE est intéressante dans le sens où la protection s'étend quand je prête mon cheval OCCASIONNELLEMENT si la personne n'a pas de licence. Je prete mon Tipy à Bibi pour une balade : Tipy tape une voiture c'est ma RCPE qui fonctionne.
Dans le cas d'un prêt à une DP : le cheval passe sous la garde de la DP, elle en devient responsable. C'est donc sa RC en action d'équitation qui fonctionne (licence ou assurance qui assure l'action d'équitation)

Quelque soit le cas, en cas d'accident : pour faire marcher les RC , la déclaration doit être faite dans les 15 jours max

L'utilité de la RCPE :
Attention au sujet de la RCPE : elle ne couvre pas les blessures faites entre les chevaux. Tipy se sauve et va mordre ou taper un autre cheval en ma présence : la RCPE.
Donc la RCPE est surtout utile pour ceux qui gèrent les clôtures de leur cheval.
Pour les personnes dont le cheval est pension : la RCPE dans le cas où un accident survient pendant qu'elles sont présentes sur la pension et qu'elles ne touchent pas à leur chevaux.
Mais aussi si le cheval sort en randonnée à l'extérieur et se repose  (hors action d'équitation) ailleurs que dans une pension.

et les assurances habitation ?
Alors là ça varie d'une assurance à une autre et il est souvent dur voir impossible d'avoir une attestation pour avoir les garanties exactes.
Certaines assurances incluent sans surcout les chevaux dans l'assurance habitation, d'autre demande une extension cheval à 3€ par mois.
Certaines assurent jusqu'à 6 chevaux non nominatif d'autres demandent un prix par cheval en demandant aussi un numéro de SIRE.
Le tout est de leur poser tous les cas possibles et imprimer le mail de réponse si vous n'arrivez pas à avoir une attestation.

Mon cas :
pour le moment, le proprio de la pension à une assurance habitation couvrant jusqu'à 6 chevaux non nominatifs et mon assurance Allianz à 3€/mois /cheval couvre : le cheval s'il est dans un autre pré et moi meme en action d'équitation; Elle ne couvre pas sa DP ni le cas des concours.
Mon assurance Allianz couvre aussi les dégats causés aux autres chevaux par le mien.

Mon cheval est blessé :
Mon cheval a causé des dégats à un tiers et se blesse.. dans ce cas c'est une autre assurance frais vétérinaires qui marche et ils faut compter plus de 35€ par mois pour ça , en fonction de la valeur donné à votre cheval.
Idem pour le vol et la mortalité

En revanche s'il est blessé à cause d'un notre cheval : ça sera fonction de la situation dans lequel il s'est blessé : RC du gardien, licence du cavalier  ou RCPE du propriétaire.

Je suis blessée
:
pareil cela dépend de la situation mais il ne faut pas compter sur sa propre RC  qui indemnise uniquement les dégats causés à autrui. Sauf licence ou assurance lié aux accident de la vie.


Dernière édition par Vérène le Ven 24 Mar - 13:09, édité 1 fois
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Maleva

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Lun 20 Mar - 22:54

merci pour le dossier
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Aya

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Mar 21 Mar - 8:01




C'est top ! Merci !
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Twix

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Mar 21 Mar - 8:07

Clair et complet
Merci pour tes recherches
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Vérène

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Mar 21 Mar - 10:07

Merci
il me reste juste le cas des transports à creuser Wink

(Twix, j'adore ton avatar )
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Vérène

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Ven 24 Mar - 12:12

donc petit point sur les transports
après consultation de l'avocat de "cheval et droits" (http://www.chevaletdroit.com/)
site intéressant d'ailleurs

c'est là qu'on voit l'utilité de la RCPE aussi :
1. Si vous transportez votre cheval : c'est votre RC ou RCPE qui fonctionne.
2. Si vous faites transporter votre cheval à titre gratuit :
- si le cheval abime le van (à l'attache ou en roulant) en votre présence c'est votre RC/RCPE qui fonctionne (la RC de la licence ne fonctionne pas dans ce cas)
- si le cheval abime le van (à l'attache ou en roulant) et que vous n’êtes pas présente, c'est la RC du conducteur car il est gardien du cheval à ce moment là.
- accident de la route ou freinage brusque qui blesse votre cheval : c'est l'assurance du conducteur qui marche
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netif

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Ven 24 Mar - 12:31

Je savais pas qu'un cheval qui abimait le van pouvait être pris en charge par la RC.

Moi qui prête mon van, j'ai toujours peur de le retrouver abimé. Ca veut dire que si ça arrive, je peux demander à la personne de faire marcher sa RC pour rembourser les dégats dans le van ? (pare botte fissuré par exemple ?)
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Vérène

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Ven 24 Mar - 12:32

tout a fait, si elle est présente, elle est gardienne du cheval donc responsable ... à elle d’être bien couverte
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netif

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Ven 24 Mar - 12:35

Ca c'est bon à savoir du coup.

Celà dit, logiquement tout le monde doit avoir une RC pour son cheval, c'est quand meme le minimum quand on possède un animal
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Vérène

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Ven 24 Mar - 12:43

ba je vois chéri qui me disait "en fait elle sert à rien la RC tant que tu as la licence et une pension" ... pas faux sauf si cheval en rando ou déplacement de cheval ou si pépin à la pension pendant ta présence sans toucher le cheval..


et les dp par contre on interet à être bien assuré ...
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Twix

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Ven 24 Mar - 23:03

Merci beaucoup pour toutes ces informations!! elles sont importantes
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Aya

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Sam 25 Mar - 10:06



Top ! Merci pour le complément sur les transports.
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isatis de mysia

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Mer 29 Mar - 10:38

Me revoilà ici, je me demandais si je n'allais pas assurer Popy chez cavalassur pour mortalité et frais véto  
Les votres sont assurés?

et merci Véréne pour toutes les précisions!
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Vérène

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Lun 3 Avr - 10:20

alors attention à l'age : les assurances ne couvrent que jusqu'à 18 ans en mortalité, invalidité.

Tu assures la valeur que tu veux et ta cotisation variera en tant que tel et aussi en fonction des options que tu prends (frais véto : tu as que les coliques ou l'ensemble des frais véto et là tu casques = 40 à 50 €/mois)


Le mien n'est pas couvert
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isatis de mysia

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Lun 3 Avr - 11:25

J'ai vu que l'âge jouait. Popy va sur ses 14ans. Je me dis qu'en cas de gros frais véto, je n'ai rien de côté... ou alors je mets 30e de coté chaque mois en même temps dur de ne pas y toucher
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Vérène

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Lun 3 Avr - 12:25

c'est ce que j'ai fait : j'ai mis un compte de coté avec de l'argent
et j'ai décidé cette année que la part de budget cheval non utilisé irait en plus dans ce compte
car bon une opération pour colique va dans les 3000 à 5000 € oO
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Vérène

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Lun 3 Avr - 12:59

j'ai retrouvé le poste d'une de mes sources
pleins d'info pour l'assurance santé/mortalité/vol/invalidité

https://www.chevalannonce.com/forums-2332150-assurances-cheval-questions-a-poser
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Aya

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Lun 3 Avr - 15:28



Idem pour les miens. Pas assuré, mais sous de côté.
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Twix

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Ven 5 Mai - 14:19

Merci Vérène pour ton post!!

Au ranch El Boy a shopper la couverture du copain (posée trop près de lui ....)
pire qu'un chien il l'a coincé entre ses antérieurs et d tirer dessus et vider l'intérieur
C m'a dit que la proprio allait la réparer.
Avant hier je reçois un mail me demande de faire marcher ma RC???

Au début je pense faire un copier/coller de ton post, mais j'ai pas envie de me prendre la tête, alors j'appelle mon assurance.
Heureusement je tombe sur une personne compétente qui me dit comme toi , comme il était en pension et que je n'étais pas présente lors de l'incident, c'est la RC de C qui fonctionne.
Je leur ai transmis les infos, et j'attend toujours le mail de justification de mon assurance......
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Aya

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Ven 5 Mai - 14:24




Ben vi !

Tiens nous au courant.

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Twix

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Ven 5 Mai - 14:37

mail reçu et transférer a l'instant
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Vérène

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MessageSujet: Re: Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre    Ven 5 Mai - 15:07

ouiiii comme quoi j'ai bien ficeler mon dossier :mode fiere de moi !
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Assurances : RCPE, RC et aussrances en tout genre
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